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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECARE
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CEREFORM ELLIPSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEREFORM ELLIPSE
CERECARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3663946
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
CEREFORM ELLIPSE de CERECARE

Présentation de la marque CEREFORM ELLIPSE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEREFORM ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECARE domicilié(e) 780 Rue Blaise Pascal - 59267 - PROVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 035 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CEREFORM ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREFORM ELLIPSE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

CERECARE a également déposé les autres marques suivantes : CEREFORM APTIMA , , CEREFORM , CERECARE , CEREDERM


CERECARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 780 Rue Blaise Pascal - 59267 - PROVILLE - France - SIREN 805035003


CABINET PLASSERAUD, Mme VEREZ Christelle - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660070 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716262 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Prothèses ; implants artificiels.